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La Charte

 
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bruno
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Inscrit le: 23 Oct 2008
Messages: 67

MessagePosté le: Mer 19 Nov - 01:18 (2008)    Sujet du message: La Charte Répondre en citant

La Charte de Troc-Aide
  • Article 0 : Il est important que les gens ne soient pas uniquement consommateurs de services, mais qu'ils proposent aussi des offres pour instaurer un réel équilibre. Troc-Aide a pour objectif d'instaurer une dynamique de partage, d'entraide et de rencontre au sein de la population, mais cela ne doit pas se faire à sens unique.
  • Article 1 : Troc-aide est une des actions proposées par les membres de l’association ABEIL (Association de Bénévoles pour l’Entraide et l’Initiative Locale). Il n’est pas obligatoire d’adhérer à l’association ABEIL pour s’inscrire au système d’échange Troc-aide.
  • Article 2 : Troc-aide a pour but de développer une dynamique locale et de valoriser les savoirs et les compétences. Il vise plus à promouvoir les échanges humains et intergénérationnels que les échanges économiques. Il n’a pas pour objectif la concurrence déloyale et l’enrichissement économique. Toute personne contrevenant à ce règlement pourra être exclue du système.
  • Article 3 : Troc-aide est un service à but non lucratif. Il favorise les échanges de biens, de services et de savoir entre ses membres.
  • Article 4 : Troc-aide recense et met en rapport les offres et demandes de biens et de services, mais ne peut assurer le suivi de leur réciprocité.
  • Article 5 : Troc-aide propose de partager les compétences de chacun, qu’elles soient manuelles ou intellectuelles. La seule unité de transaction est l’unité de temps si chacun souhaite équilibrer les services rendus.
  • Article 6 : Le bon fonctionnement de Troc-aide repose sur l’honnêteté et la confiance de ses membres. L’échange s’opère par le seul consentement .Tout membre est tenu de respecter ses engagements tant au niveau des offres que des demandes (ponctualité par exemple). Ni Troc-aide ni ABEIL ne pourront intervenir en cas de litige.
  • Article 7 : L’inscription à Troc-aide est gratuite et s’adresse aux personnes de 18 ans et plus. Le service demandé peut néanmoins s’adresser aux enfants du parent inscrit (aide scolaire par exemple).
  • Article 8 : Les services rendus se doivent d’être ponctuels, gratuits (sauf utilisation éventuelle de matière première : laine ; bois…) et hors activité professionnelle. Il ne s’agit en aucun cas de faire de la concurrence déloyale. Troc-aide et ABEIL ne peuvent être tenus pour responsables de toute déviance économique.
  • Article 9 : Troc-aide et ABEIL ne peuvent être considérés comme responsables de la véracité, de la valeur, du contenu ni de la qualité des offres. Le webmestre peut décider de retirer une annonce ou une information contraire aux principes énoncés dans cette charte (messages publicitaires par exemple) ou contraire aux bonnes moeurs.
  • Article 10 : Les propos à caractère grossier, raciste, haineux ou obscène sont interdits. Chacun est lui-même responsable du contenu de son message. La publication de coordonnées ou de renseignements sur un autre individu, ou en se faisant passer pour quelqu’un d’autre, est à proscrire.
  • Article 11 : Troc-aide et ABEIL se dégagent de toute responsabilité en cas d’accident survenu lors d’un service rendu ou au cours des trajets occasionnés par l’échange ; il en est de même en cas d’abus de confiance ou dans le cas extrême où des personnes pratiqueraient des activités illégales et invoqueraient la responsabilité de ABEIL pour le paiement de dommages et intérêts ou pour complicité.
  • Article 12 : Les informations personnelles données lors de l’inscription sur le forum de Troc-aide ont un caractère confidentiel et ne peuvent en aucun cas être utilisées en dehors de Troc-aide: les échanges s’effectuent sur ce forum par petites annonces interposées. Il suffit de poster un message dans une rubrique choisie et de consulter régulièrement pour voir s’il y a une réponse. Dans ce cas, il appartient aux personnes intéressées de prendre contact directement : soit par téléphone, soit par mail, ou bien par message personnel sur le forum.
  • Article 13 : Si les personnes intéressées par Troc-aide ne possèdent pas d’ordinateur, il est possible de s’inscrire sur papier et de déposer sa fiche dans les endroits prévus à cet effet (boulangerie ; épicerie Panier-Sympa). Les personnes référentes de Troc-aide se chargent de mettre en relation les gens par téléphone, en cas de contact à établir. Nous réfléchissons à une possibilité d’affichage.
  • Article 14 : ABEIL ne peut être tenue pour responsable des problèmes techniques éventuels ou des pannes informatiques survenant sur le forum et gênant le fonctionnement de Troc-aide, de quelque manière que ce soit.


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MessagePosté le: Mer 19 Nov - 01:18 (2008)    Sujet du message: Publicité

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